La présente charte fixe les conditions d’utilisation du webforum de l’Outremer Club. Elle pourra être adaptée en fonction du retour d’expérience du forum. Une traduction anglaise est fournie à titre indicatif, seule la version française faisant foi.
1 – Principes généraux
Le forum Outremer Club est un lieu d’expression ouvert aux propriétaires et anciens propriétaires de catamarans Outremer (« les participants » dans la suite du texte). Il a pour but de faciliter l’échange et l’entraide entre participants, dans un esprit de solidarité entre navigateurs.
Cet espace d’expression propose de débattre et d’échanger sur les thèmes qui sont proposés par les organisateurs du forum à partir des propositions des participants. Les participants sont invités à s’y exprimer librement dans le respect des opinions et des droits de chacun.
Le contenu de ce forum est indépendant du chantier Outremer Yachting. Toutefois le chantier y a accès afin de bénéficier du retour d’expérience qu’il contient, et peut contribuer aux réponses apportées.
2 – Données personnelles
Les données concernant les participants, qu’ils transmettent au forum, ne seront utilisées que pour assurer le fonctionnement du service de forum. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans autorisation préalable des participants, sauf exigences légales. Les participants peuvent, s’ils le souhaitent, utiliser quelque pseudonyme qu’il leur plaira de choisir dans le respect des règles suivantes : sont interdits les pseudonymes relevant de l’insulte, de l’injure, évoquant des propos, situations ou pratiques obscènes, grossières, à caractère sexuel ou attentatoire à la dignité humaine ou aux bonnes mœurs. Sont également prohibés les pseudonymes pouvant entraîner un risque de confusion dans l’esprit du public quant à l’auteur du message, à sa qualité ou qualification, ainsi que ceux faisant référence directement ou indirectement à un signe commercial protégé ou non.
Les participants disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi française « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Ils peuvent, à tout moment, demander que leurs contributions à cet espace de discussion soient supprimées. Les demandes concernant le droit d’accès, de modification et de rectification doivent être adressées par mail accompagné d’un justificatif d’identité à la personne ou au service en charge du droit d’accès et de rectification, mentionné dans la rubrique « Mentions légales » du forum.
La participation au forum est soumise à une inscription préalable. En s’inscrivant et contribuant par l’envoi d’un message sur le forum, les participants reconnaissent avoir pris connaissance, compris et accepter les conditions d’utilisation du forum.
3 – Contributions
Les contributions que les participants postent dans le forum doivent être en relation avec les thèmes de discussion proposés. Ces contributions doivent exclure strictement toute démarche commerciale. Des liens URL peuvent être insérés dans les contributions, sous réserve qu’ils aident à partager une information utile aux participants, sans pouvoir être constitutifs d’une démarche commerciale.
Les contributions sont publiées sous la seule responsabilité de leur auteur. Elles doivent être d’un ton adapté, à l’exclusion de tout dénigrement ou volonté de nuire, et garantir le respect de chacun.
Leur rédaction doit exposer clairement et en termes simples la question posée, le problème à résoudre, où l’information apportée. Les réponses aux questions posées doivent être rédigées dans un esprit d’entraide entre navigateurs, à partir de l’expérience de chacun.
Les contributions peuvent être rédigées en français ou en anglais. Dans la mesure du possible, elles comporteront un titre dans les deux langues.
4 – Modération
Ce forum est modéré a posteriori, les messages postés par les participants étant directement publiés sans aucun contrôle préalable. Il est de la responsabilité personnelle des participants de veiller à ce que leurs contributions ne portent pas préjudice à autrui et soient conforment à la réglementation en vigueur et au contenu de la présente charte. Les organisateurs du forum et les modérateurs se réservent le droit de retirer toute contribution qu’ils estimeraient déplacée, inappropriée, contraire aux lois et règlements, à cette charte d’utilisation ou susceptible de porter préjudice directement ou non à des tiers.
Les messages qui ne sont pas en relation avec les thèmes de discussion ou avec l’objet du forum peuvent être supprimés sans préavis par les modérateurs.
Les organisateurs du forum se réservent le droit d’exclure du forum, de façon temporaire ou définitive, toute personne dont les contributions seraient en contradiction avec les règles mentionnées dans le présent document. Les organisateurs pourront transmettre aux autorités de police ou de justice toutes les pièces ou documents postés sur le forum s’ils estiment de leur devoir d’informer les autorités compétentes ou que la législation leur en fait obligation.
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This Charter sets out the conditions for using the Outremer Club Webforum. It can be adapted in the future, depending on the forum experience feedback. This English translation is provided for information purposes, only the French version being authoritative.
1 – General principles
The Outremer Club forum is an open space of expression to the owners and former owners of catamarans Outremer ( « participants » in the text below). It aims to facilitate exchange and support between participants in a spirit of solidarity between sailors.
This forum offers space to debate and discuss topics that are proposed by the organizers of the forum from the proposals of the participants. Participants are encouraged to speak freely in respect for the views and rights of each.
The content of this forum is independent of Outremer Yachting shipyard. However, Outremer Yachting has access to the forum in order to benefit from feedback, and can contribute to the answers provided.
2 – Personal data
Data on participants, they transmit to the forum, will only be used for the operation of the forum service. They will not be passed to third parties without prior permission of the participants, except legal requirements. Participants may, if they wish, use any pseudonym they choose in accordance with the following rules : are prohibited unlawful pseudonyms including insults or injury, evoking obscene situations or practices, coarse, sexually oriented or detrimental to human dignity and morality. Are also prohibited aliases that could cause confusion in the public mind as to the author of the message, his quality or qualification, as well as those referring directly or indirectly to a protected trade mark or not in a commercial purpose.
Participants have a right to access, modify, rectify and delete data concerning them (art. 34 of the French law « Informatique et libertés » of 6 January 1978). They may at any time request their contributions to this discussion space to be deleted. Applications for the right to access, modification and rectification should be sent by email along with proof of identity to the person or department in charge of access and rectification, mentioned in the « Legal notice » part of the forum.
Participation in the forum is subject to prior registration. By registering and contributing by sending a message on the forum, participants acknowledge having read, understood and accepted the forum’s terms of service.
3 – Contributions
The contributions of the participants in the forum must be in relation to the discussion themes. These contributions must strictly ban any commercial approach. URL links can be inserted into the contributions, provided they help to share useful information to participants, without being constitutive of a commercial approach.
Contributions are published under the sole responsibility of their authors. They must be in a suited tone, exclude any denigration or intent to harm, and ensure respect for everyone.
Their writing shall clearly and in simple terms expose the question, the problem to solve, or the information provided. The answers to questions must be written in a spirit of mutual support between sailors, from the experience of each.
Contributions may be written in French or English. Wherever possible, they will include a title in both languages.
4 – Moderation
This forum is moderated ex post. Messages posted by participants are directly published without prior control. It is the personal responsibility of the participants to ensure that their contributions will not be harmful to others and are complying with the regulations and the content of this Charter. The organizers of the forum and moderators reserve the right to remove any contribution they deemed inappropriate, contrary to the laws and regulations, to this Charter, or likely to prejudice directly or indirectly to third parties.
Messages that are not related to the discussion topics or purpose of the forum may be deleted without notice by moderators.
Forum organizers reserve the right to exclude from the forum, temporarily or permanently, any person whose contributions would be in contradiction with the rules mentioned in this Charter. The organizers may transmit to the police or justice any papers or documents posted on the forum if they consider it is their duty to inform the competent authorities or if the law requires them.